CONSEIL MUNICIPAL
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 16 NOVEMBRE 2015 – 19 HEURES

– ORDRE DU JOUR –

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2015

1 . Compte rendu des décisions municipales
2 . Rapport sur la situation de la ville en matière de développement durable

AFFAIRES FINANCIERES

3 . Débat d’orientations budgétaires 2016
4 . Intégration du site multi-accueil « Les Rainettes » à la convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour les établissements d’accueil de jeunes enfants.
5 . Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Jean de La Fontaine pour la réalisation de projets d’action pédagogique
6 . Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école primaire Buffon pour la réalisation d’un projet d’action pédagogique
7 . Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Jules Ferry pour la réalisation de projets d’action pédagogique
8 . Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école élémentaire Françoise Dolto pour la réalisation d’un projet pédagogique
9 . Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l’école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de projets d’action pédagogique

AFFAIRES TECHNIQUES

10 . Approbation de la convention portant attribution d’une aide financière entre
l’Agence des Espaces Verts de la Région d’Ile-de-France et la ville de Levallois pour l’aménagement du parc « Collange »
11 . Modification des statuts du Syndicat mixte des Hauts-de-Seine pour l’élimination des ordures ménagères (SYELOM)
12 . Rapport d’activité 2014 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
13 . Renouvellement de la convention avec la maison de retraite « Les Marronniers » pour l’entretien des espaces verts

AFFAIRES D’URBANISME, D’AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES

14 . Acquisition amiable à titre onéreux d’un appartement sis 82 rue Danton (lots n°25 et
12)
15 . Mise en vente de biens immobiliers
16 . Secteur de la Gare – Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la Ville et la S.N.C. MARIGNAN RÉSIDENCES – Autorisation de signature
17 . Secteur de la Gare – Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial entre la Ville et la S.N.C. RÉSIDENCE JULES VERNE – Autorisation de signature

AFFAIRES DE PERSONNEL

18 . Mise en place d’une indemnité dégressive
19 . Modification de la valeur faciale des titres restaurant
20 . Tarif horaire des vacations au sein du Centre Aquatique de Levallois
21 . Fonctions ouvrant droit à l’attribution d’une concession de logement
22 . Redéfinition de la composition des emplois de cabinet

AFFAIRES D’ORDRE GENERAL

23 . Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés relatifs
à l’acquisition de matériel jetable pour la Ville, la Caisse des Écoles de Levallois et l’association Levallois Culture.
24 . Adhésion de la ville de Levallois à la Fondation du patrimoine
25 . Fixation du nombre de dérogation au repos dominical des commerces de détail – Année 2016
26 . Dérogation au repos hebdomadaire – Société ERAM – Avis du Conseil municipal